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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMED
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DEUX AIGLES D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUX AIGLES D
COMED, SARL Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3774286
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/10/2020
DEUX AIGLES D de COMED

Présentation de la marque DEUX AIGLES D

Déposée le 14 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DEUX AIGLES D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMED domicilié(e) 42 rue des Mousses - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 937 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT MDM, BISMUTH Patricia domicilié(e) 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque DEUX AIGLES D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX AIGLES D est expirée depuis le 14 octobre 2020.

COMED a également déposé les autres marques suivantes : EVE ANGELI , UNI


COMED, SARL Unipersonnelle - 42 rue des Mousses - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 520937509


OMNIPAT MDM, BISMUTH Patricia - 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, salaisons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;

Thés, boissons à base de thé, thés aux fruits, tisanes et infusions (à usage non médical) café, cacao, chocolat, sucre, pâtisserie, biscuits et confiseries, riz, miel, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, céréales préparées pour l'alimentation de l'homme, préparations faites de céréales, flocons de céréales séchés, plantes et graines séchées pour l'alimentation de l'homme. ;

Graines (semences), céréales en grains non travaillés, fleurs naturelles, menthe fraîche.